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Marques déposées par la société scv caramany
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
scv caramany

Numéro de dépôt :
4103571
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2024
Marque figurative de scv caramany

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par la société scv caramany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société scv caramany domicilié(e) cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - caramany - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 140 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scv caramany, M. sebastien sales domicilié(e) cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - caramany - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103571.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2024.

scv caramany a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DE CARAMANY , curé de caramany François Bria , (Marque figurative) , (Marque figurative) , château mauléon de caramany , LA CARMAGNOLE , HUGUET DE CARAMAN , clocher de caramany , les cloches de caramany


scv caramany - cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - caramany - France - SIREN 776140980


scv caramany, M. sebastien sales - cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - caramany - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.